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Mijoux

Une station des Monts Jura

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Plan Local d’Urbanisme en vigueur depuis le 8 mars 2012


Le Plan Local d’Urbanisme (PLU) remplace, depuis le 8 mars 2012 le Plan d’Occupation des Sols (POS).

Vous trouverez dans cette rubrique tous les documents qui le composent.

Documents graphiques
Rapport de présentation
Projet d’Aménagement et de Développement Durable
Orientations d’aménagement
Réglement
Servitudes
Annexes sanitaires
Lotissements
Elaboration du PLU intercommunal, quel projet pour demain ?

Dans le prolongement de son Projet de Territoire, la Communauté de Commune du Pays de Gex (ccpg) soucieuse de valoriser son cadre de vie et d’organiser harmonieusement son développement, s’engage dans une démarche d’envergure : l’élaboration de son Plan Local d’Urbanisme Intercommunal valant Programme Local de l’Habitat (PLUiH). Son objectif ? Définir les grandes orientations d’aménagement du territoire pour les dix prochaines années dans un contexte territorial et législatif nouveau.....
Lire la (...)