bandeau 1 bandeau 2 bandeau 3 bandeau 4 bandeau 5 bandeau 6 bandeau 7 bandeau 8 bandeau 9 bandeau 10 bandeau 11 bandeau 12 bandeau 13
  • Aller au contenu
  • Aller au menu

Mijoux

Vous êtes ici : Accueil > Conseil municipal > 2009

Navigation

  • Accueil
  • Environnement
    • Arrêté Préfectoral sur la cueillette & la commercialisation des champignons
    • Brûlage des déchets vert : tout savoir sur l’interdiction
    • Démoustication
    • Plan de lutte régional contre le frelon Asiatique
  • Mairie
    • Fonctionnement
      • Contact
      • Horaires
    • Guide des démarches
      • Ecole
        • Comment bénéficier de la cantine ou de la garderie périscolaire ?
        • Comment bénéficier du ramassage scolaire ?
        • Comment inscrire ses enfants à l’école ?
      • Démarches administratives
        • Comment s’inscrire sur les listes électorales ?
        • Comment obtenir un acte d’état civil ?
        • Comment obtenir une carte nationale d’identité ?
        • Comment obtenir un passeport ?
        • Comment effectuer le recensement militaire ?
        • Quelles sont les démarches liées à l’immatriculation des véhicules ?
        • Déclarations des ruches
      • Information Petite Enfance
    • Guide des services publics
      • Bibliothèque
        • Bibliothèque
        • Bibliothèque, Mise à jour des services
        • Nouvelle bibliothèque
      • Gestion des dechets
        • Calendrier déchèterie 2016
        • Calendrier déchèterie 2017
        • Gestion des déchets
      • Association d’Aide aux Victimes et Médiation dans l’Ain (AVEMA)
      • Activités à la Bibliothèque
      • Aire de camping-car
      • Assistantes maternelles agréées
      • Transports réguliers
    • Guide des réglementations
      • Accès à la route du Mont Rond
      • Bruits de voisinage
      • Brûlage des déchets verts
      • Médecins agréés pour les permis de conduire
      • Obligation de déclaration des meublés de Tourisme
      • Plan Local d’Urbanisme en vigueur depuis le 8 mars 2012
    • INFOS PRATIQUES
      • Infos recensement 2015
      • Nouvelle année
      • Point d’accès au droit du Pays de Gex (PAD)
    • Liens
    • Plans d’accès
  • Conseil municipal
    • Comptes rendus de Conseil
      • 2008
        • Conseil du 29 avril 2008
        • Conseil du 3 juin 2008
        • Conseil du 5 août 2008
        • Conseil du 8 septembre 2008
        • Conseil du 23 octobre 2008
        • Conseil du 24 novembre 2008
        • Conseil du 15 décembre 2008
      • 2009
        • Conseil du 14 janvier 2009
        • Conseil du 13 novembre 2009
        • Conseil du 23 février 2009
        • Conseil du 31 mars 2009
        • Conseil du 18 mai 2009
        • Conseil du 1er juillet 2009
        • Conseil du 30 juillet 2009
        • Conseil du 31 août 2009
        • Conseil du 7 septembre 2009
        • Conseil du 14 octobre 2009
      • 2010
        • Conseil du 3 février 2010
        • Conseil du 7 avril 2010
        • Conseil du 1er juin 2010
        • Conseil du 29 juin 2010
        • Conseil du 9 juillet 2010
        • Conseil du 3 septembre 2010
        • Conseil du 29 septembre 2010
        • Conseil du 15 décembre 2010
      • 2011
        • Conseil du 28 janvier 2011
        • Conseil du 21 mars 2011
        • Conseil du 7 juillet 2011
        • Conseil du 20 juillet 2011
        • Conseil du 9 Septembre 2011
        • Conseil du 09 novembre 2011
        • Conseil du 6 décembre 2011
      • 2012
        • Conseil du 24 janvier 2012
        • Conseil du 22 mars 2012
        • Conseil du 18 avril 212
        • Conseil du 29 mai 2012
        • Conseil du 11 juillet 2012
        • Conseil du 21 aout 2012
        • Conseil du 26 septembre 2012
        • Conseil du 27 novembre 2012
      • 2013
        • Conseil du 9 janvier 2013
        • Conseil municipal du 25 février 2013
        • Conseil du 11 septembre 2013
        • Conseil du 4 avril 2013
        • Conseil du 10 avril 2013
        • Conseil du 5 juin 2013
      • 2014
        • Compte rendu du Conseil Municipal du 04/12/14
        • Compte rendu du conseil Municipal du 06/06/2014
        • Compte rendu du conseil Municipal du 10/04/2014
        • Compte rendu du conseil Municipal du 14/02/2014
        • Compte rendu du Conseil Municipal du 15/10/14
        • Compte rendu du Conseil Municipal du 17/12/15
        • Compte rendu du conseil Municipal du 21/05/2014
        • Compte rendu du Conseil Municipal du 23/07/14
        • Compte rendu du conseil Municipal du 23/07/2014
        • Compte rendu du Conseil Municipal du 27/08/14
        • Nouveau Conseil Municipal
        • Travaux du Conseil Municipal, séance du 27/08/2014
      • 2015
        • Compte rendu du Conseil Municipal du 01/06/15
        • Compte rendu du Conseil Municipal du 02/12/2015
        • Compte rendu du Conseil Municipal du 09/04/15
        • Compte rendu du Conseil Municipal du 09/04/2015
        • Compte rendu du Conseil Municipal du 15/09/15
        • Compte rendu du Conseil Municipal du 25/02/15
        • Compte rendu du Conseil Municipal du 25/02/2015
      • 2016
        • Compte rendu du Conseil Municipal du 09/12/16
        • Compte rendu du Conseil Municipal du 11/07/2016
        • Compte rendu du Conseil Municipal du 19/10/2013
        • Compte rendu du Conseil Municipal du 20/01/2016
        • Compte rendu du Conseil Municipal du 21/09/2016
        • Compte rendu du Conseil Municipal du 22/06/2016
        • Compte rendu du Conseil Municipal du 23/03/2016
        • Compte rendu du Conseil Municipal du 25/05/2016
        • Compte rendu du Conseil Municipal du 29/04/2016
      • 2017
        • compte rendu du Conseil Municipal du 03/05/17
        • Compte rendu du Conseil Municipal du 08/03/17
        • Compte rendu du Conseil Municipal du 15/11/17
        • Compte rendu du Conseil Municipal du 16/05/17
      • 2018
        • Compte rendu du consei municipal du 21/02/18
        • Compte rendu du Conseil Municipal de 18/07/18
        • Compte rendu du conseil Municipal du 03/10/18
        • Compte rendu du conseil Municipal du 07/11/18
        • Compte rendu du conseil Municipal du 15/10/18
        • Compte rendu du conseil municipal du 17/01/18
        • Compte rendu du conseil municipal du 19/12/18
        • Compte rendu du Conseil Municipal du 21/03/18
      • Retrouvez tous les comptes rendus de Conseil
    • Budgets Primitifs
      • Budget primitif de l’année 2018
    • Convocations CM 2014
      • convocation au Conseil Municipal du 04/12/14
      • Convocation conseil du 15/10/14
      • Convocation Conseil Municipal du 17/12/14
    • Convocations CM 2015
      • Conseil Municipal du 01 juin 2015
      • Conseil Municipal du 24 juin 2015
      • Convocation au Conseil Municipal du 15/09/15 à 18h
      • Convocation Conseil municipal du 02/12/15
      • Convocation Conseil Municipal du 09/04/2015
      • Convocation Conseil Municipal du 25/02/15
    • Convocations CM 2016
      • Conseil municipal du 29/04/16
      • Convocation au conseil municipal du 19/10/16
      • Convocation Conseil municipal 11/07/2016
      • Convocation conseil Municipal 22 juin 2016
      • Convocation conseil municipal 25/05/2016
      • Convocation Conseil Municipal du 09/12/16
      • Convocation Conseil Municipal du 21/09/2016
      • Convocation conseil municipal du 23 mars 2016
      • Prochain Conseil Municipal, le 20/01/16
    • Convocations CM 2017
      • Conseil Municipal du 18/12/2017
      • Prochain conseil Municipal du 07/06/2017
      • Prochain conseil Municipal du 16/05/2017
      • Prochain conseil Municipal du 26/06/2017
      • Prochain conseil municipal le 19/04/2017
      • Prochain conseil Municipale 15/11/2017
      • Réunion du Conseil Municipale du 20/09/2017
    • Convocations CM 2018
      • Conseil Municipal du 03 octobre 18
      • Conseil municipal du 16 Mai 2018
      • Conseil municipal du 29/11/18
      • Convocation au conseil municipal du 17/01/18
      • Convocation au conseil municipal du 18/07/18
      • Convocation au prochain conseil municipal du 21/02/2018
      • Prochain conseil municipal 19/12/18
      • Réunion du conseil municipale du 07/11/18
    • Convocations CM 2019
      • Conseil Municipal du 15/05/19
    • Composition du conseil municipal
  • Urbanisme
    • Plan Local d’Urbanisme en vigueur depuis le 8 mars 2012
      • Documents graphiques
      • Rapport de présentation
      • Projet d’Aménagement et de Développement Durable
      • Orientations d’aménagement
      • Réglement
      • Servitudes
      • Annexes sanitaires
      • Lotissements
      • Arrêté de Mise à Jour du Plan Local d’Urbanisme Intercommunal de la Valserine pour la Commune de Mijoux
      • Avis d’enquête publique ouverte
      • Elaboration du PLU intercommunal, quel projet pour demain ?
    • Permis de construire, déclaration préalable ou permis d’aménager ?
    • Permis de construire
    • Déclaration préalable
    • Permis d’aménager
    • Permis de construire pour une maison individuelle
    • Permis de démolir
    • Déclaration d’ouverture de chantier
    • Déclaration attestant de l’achèvement et de la conformité des travaux
    • Demande de modification d’un permis delivré en cours de validité
    • Demande de transfert d’un permis délivré en cours de validité
    • Délais d’instruction
    • Déclaration d’ouvrage : prélèvements, puits et forages à usage domestique
    • Consultation du cadastre
  • Associations
    • Liste des associations mijolandes
    • Sou des Ecoles en someil
  • TOURISME ET LOISIRS
    • Commerces et services
      • Assistantes maternelles agréées
      • Commerces de proximité
      • Hébergement, restauration
      • Les Artisans
      • Médecins / Services de santé
      • Office de Tourisme de Mijoux, et après
    • Loisirs
      • Loisirs de glisse : ski alpin, fond, raquette !
      • Location de VTT
      • Ping pong
      • Aire de Camping Cars
      • Golf de la Valserine
      • Parcours Juraventure, Paint ball, Trampoline, Mini-Golf
      • Luge SUR RAILS
      • Traineaux à chien
      • Au fil de la Valserine... en vélo électrique
    • Centre d’hébergement communal
      • Centre d’hébergement de La Bussode
      • Gite communal
  • Mijoux historique
    • Histoire des familles de Mijoux
    • Les grandes dates de l’histoire de Mijoux
    • Porte à linteau
  • Galerie photos
    • Un avant-goût de Mijoux...
    • Centre d’hébergement communal de la Bussode
    • Les fresques du village
    • Mijoux Historique



  • Se connecter

Calendrier

juin 2019 :
  • 9 décembre 2016
  • 8 mars 2017
  • 20 septembre 2017
  • 21 février 2018
  • 21 mars 2018
  • 18 juillet 2018
  • 15 octobre 2018

mai 2019 | juillet 2019

2009


Conseil du 14 janvier 2009
Conseil du 13 novembre 2009
Conseil du 23 février 2009
Conseil du 31 mars 2009
Conseil du 18 mai 2009
Conseil du 1er juillet 2009
Conseil du 30 juillet 2009
Conseil du 31 août 2009
Conseil du 7 septembre 2009
Conseil du 14 octobre 2009

  • Haut de page
  • Rechercher
  • Plan du site
  • Espace privé
  • Dernière mise à jour : lundi 13 mai 2019