bandeau 1 bandeau 2 bandeau 3 bandeau 4 bandeau 5 bandeau 6 bandeau 7 bandeau 8 bandeau 9 bandeau 10 bandeau 11 bandeau 12 bandeau 13
  • Aller au contenu
  • Aller au menu

Mijoux

Vous êtes ici : Accueil > 2009

Navigation

  • Accueil
  • Mon quotidien
    • Guide des services publics
  • Infos Pratiques
    • Commerces et services
      • Centre de vaccination ouvert Aux Rousses
      • Commerces de proximité
      • Hébergement, restauration
      • Les Artisans
      • Médecins / Services de santé
      • Office de Tourisme de Mijoux, et après
      • Organisation du déneigement
    • 01- Démarches administratives
    • 02-Transports réguliers
    • 03-Centre d’hébergement de La Bussode
    • 04-Aire de camping-car
    • Raccordement Enedis 2021 : quelle est la procédure
  • Culture et Loisirs
    • Associations
      • Liste des associations mijolandes
      • Sou des Ecoles
    • Bibliothèque
  • Ma Mairie
    • Le Conseil municipal
      • Convocations Du Conseil Municipal
      • Comité Consultatif déneigement
      • Commission de Contrôle régularité liste électorale
      • Commissions
      • Comptes rendus de conseils municipaux
        • Comptes rendus de conseil de l’année 2017
        • Comptes rendus du conseil de l’année 2016
        • Comptes rendus du conseil de l’année 2018
        • Comptes rendus du conseil de l’année 2019
        • PV & Comptes rendus de Conseil Municipal 2021
        • PV & Comptes rendus du conseil municipal 2020
      • Délibérations du Conseil Municipal
      • Registre des délibérations
    • Guide des réglementations
      • Accès à la route du Mont Rond
      • Bruits de voisinage
      • Brûlage des déchets verts
      • Médecins agréés pour les permis de conduire
      • Obligation de déclaration des meublés de Tourisme
    • Mijoux historique
      • Histoire des familles de Mijoux
      • Les grandes dates de l’histoire de Mijoux
      • Porte à linteau
    • Arrêtés Municipaux
    • Budgets Primitifs
      • Budget primitif 2018
      • Budget Primitif 2019
      • Budget primitif 2020
    • CAPG
    • Compte Administratif
    • Environnement
      • Arrêté Préfectoral sur la cueillette & la commercialisation des champignons
      • Brûlage des déchets vert : tout savoir sur l’interdiction
      • Démoustication
      • Plan de lutte régional contre le frelon Asiatique
    • Contact et accès
    • Liens
  • Urbanisme
    • Plan local d’Urbanisme Intercommunal
    • 01-Permis de construire, déclaration préalable ou permis d’aménager ?
    • 02-Certificat d’urbanisme
    • 03- Déclaration préalable
    • 04 - Transfert d’un permis de construire ou d’aménager
    • 05- Permis d’aménager
    • 06-Permis de démolir
    • 07-Permis modificatif d’un permis de construire ou d’aménager
    • 08-Transfert d’un permis de construire ou d’aménager
    • 09-Contestation d’une autorisation d’urbanisme
    • 10-Déclaration d’ouvrage : prélèvements, puits et forages à usage domestique
    • 11-Taxe d’aménagement (TA)
    • Consultation du cadastre
  • Galerie photos
    • Un avant-goût de Mijoux...
    • Centre d’hébergement communal de la Bussode
    • Les fresques du village
    • Mijoux Historique

  • Se connecter

Calendrier

juillet 2021 :
  • 9 décembre 2016
  • 8 mars 2017
  • 20 septembre 2017
  • 21 février 2018
  • 21 mars 2018
  • 15 octobre 2018

juin 2021 | août 2021

2009


Conseil du 14 janvier 2009
Conseil du 13 novembre 2009
Conseil du 23 février 2009
Conseil du 31 mars 2009
Conseil du 18 mai 2009
Conseil du 1er juillet 2009
Conseil du 30 juillet 2009
Conseil du 31 août 2009
Conseil du 7 septembre 2009
Conseil du 14 octobre 2009

  • Haut de page
  • Rechercher
  • Plan du site
  • Espace privé
  • Visites du site : 543188
  • Dernière mise à jour : samedi 3 juillet 2021