bandeau 1 bandeau 2 bandeau 3 bandeau 4 bandeau 5 bandeau 6 bandeau 7 bandeau 8 bandeau 9 bandeau 10 bandeau 11 bandeau 12 bandeau 13
  • Aller au contenu
  • Aller au menu

Mijoux

Vous êtes ici : Accueil > Conseil municipal > 2011

Navigation

  • Accueil
  • Environnement
    • Arrêté Préfectoral sur la cueillette & la commercialisation des champignons
    • Brûlage des déchets vert : tout savoir sur l’interdiction
    • Démoustication
    • Plan de lutte régional contre le frelon Asiatique
  • Mairie
    • Fonctionnement
      • Contact
      • Horaires
    • Guide des démarches
      • Ecole
        • Comment bénéficier de la cantine ou de la garderie périscolaire ?
        • Comment bénéficier du ramassage scolaire ?
        • Comment inscrire ses enfants à l’école ?
      • Démarches administratives
        • Comment s’inscrire sur les listes électorales ?
        • Comment obtenir un acte d’état civil ?
        • Comment obtenir une carte nationale d’identité ?
        • Comment obtenir un passeport ?
        • Comment effectuer le recensement militaire ?
        • Quelles sont les démarches liées à l’immatriculation des véhicules ?
        • Déclarations des ruches
      • Information Petite Enfance
    • Guide des services publics
      • Bibliothèque
        • Bibliothèque
        • Bibliothèque, Mise à jour des services
        • Nouvelle bibliothèque
      • Gestion des dechets
        • Calendrier déchèterie 2016
        • Calendrier déchèterie 2017
        • Gestion des déchets
      • Association d’Aide aux Victimes et Médiation dans l’Ain (AVEMA)
      • Activités à la Bibliothèque
      • Aire de camping-car
      • Assistantes maternelles agréées
      • Transports réguliers
    • Guide des réglementations
      • Accès à la route du Mont Rond
      • Bruits de voisinage
      • Brûlage des déchets verts
      • Médecins agréés pour les permis de conduire
      • Obligation de déclaration des meublés de Tourisme
      • Plan Local d’Urbanisme en vigueur depuis le 8 mars 2012
    • INFOS PRATIQUES
      • Infos recensement 2015
      • Nouvelle année
      • Point d’accès au droit du Pays de Gex (PAD)
    • Liens
    • Plans d’accès
  • Conseil municipal
    • Comptes rendus de Conseil
      • 2008
        • Conseil du 29 avril 2008
        • Conseil du 3 juin 2008
        • Conseil du 5 août 2008
        • Conseil du 8 septembre 2008
        • Conseil du 23 octobre 2008
        • Conseil du 24 novembre 2008
        • Conseil du 15 décembre 2008
      • 2009
        • Conseil du 14 janvier 2009
        • Conseil du 13 novembre 2009
        • Conseil du 23 février 2009
        • Conseil du 31 mars 2009
        • Conseil du 18 mai 2009
        • Conseil du 1er juillet 2009
        • Conseil du 30 juillet 2009
        • Conseil du 31 août 2009
        • Conseil du 7 septembre 2009
        • Conseil du 14 octobre 2009
      • 2010
        • Conseil du 3 février 2010
        • Conseil du 7 avril 2010
        • Conseil du 1er juin 2010
        • Conseil du 29 juin 2010
        • Conseil du 9 juillet 2010
        • Conseil du 3 septembre 2010
        • Conseil du 29 septembre 2010
        • Conseil du 15 décembre 2010
      • 2011
        • Conseil du 28 janvier 2011
        • Conseil du 21 mars 2011
        • Conseil du 7 juillet 2011
        • Conseil du 20 juillet 2011
        • Conseil du 9 Septembre 2011
        • Conseil du 09 novembre 2011
        • Conseil du 6 décembre 2011
      • 2012
        • Conseil du 24 janvier 2012
        • Conseil du 22 mars 2012
        • Conseil du 18 avril 212
        • Conseil du 29 mai 2012
        • Conseil du 11 juillet 2012
        • Conseil du 21 aout 2012
        • Conseil du 26 septembre 2012
        • Conseil du 27 novembre 2012
      • 2013
        • Conseil du 9 janvier 2013
        • Conseil municipal du 25 février 2013
        • Conseil du 11 septembre 2013
        • Conseil du 4 avril 2013
        • Conseil du 10 avril 2013
        • Conseil du 5 juin 2013
      • 2014
        • Compte rendu du Conseil Municipal du 04/12/14
        • Compte rendu du conseil Municipal du 06/06/2014
        • Compte rendu du conseil Municipal du 10/04/2014
        • Compte rendu du conseil Municipal du 14/02/2014
        • Compte rendu du Conseil Municipal du 15/10/14
        • Compte rendu du Conseil Municipal du 17/12/15
        • Compte rendu du conseil Municipal du 21/05/2014
        • Compte rendu du Conseil Municipal du 23/07/14
        • Compte rendu du conseil Municipal du 23/07/2014
        • Compte rendu du Conseil Municipal du 27/08/14
        • Nouveau Conseil Municipal
        • Travaux du Conseil Municipal, séance du 27/08/2014
      • 2015
        • Compte rendu du Conseil Municipal du 01/06/15
        • Compte rendu du Conseil Municipal du 02/12/2015
        • Compte rendu du Conseil Municipal du 09/04/15
        • Compte rendu du Conseil Municipal du 09/04/2015
        • Compte rendu du Conseil Municipal du 15/09/15
        • Compte rendu du Conseil Municipal du 25/02/15
        • Compte rendu du Conseil Municipal du 25/02/2015
      • 2016
        • Compte rendu du Conseil Municipal du 09/12/16
        • Compte rendu du Conseil Municipal du 11/07/2016
        • Compte rendu du Conseil Municipal du 19/10/2013
        • Compte rendu du Conseil Municipal du 20/01/2016
        • Compte rendu du Conseil Municipal du 21/09/2016
        • Compte rendu du Conseil Municipal du 22/06/2016
        • Compte rendu du Conseil Municipal du 23/03/2016
        • Compte rendu du Conseil Municipal du 25/05/2016
        • Compte rendu du Conseil Municipal du 29/04/2016
      • 2017
        • compte rendu du Conseil Municipal du 03/05/17
        • Compte rendu du Conseil Municipal du 08/03/17
        • Compte rendu du Conseil Municipal du 15/11/17
        • Compte rendu du Conseil Municipal du 16/05/17
      • 2018
        • Compte rendu du consei municipal du 21/02/18
        • Compte rendu du Conseil Municipal de 18/07/18
        • Compte rendu du conseil Municipal du 03/10/18
        • Compte rendu du conseil Municipal du 07/11/18
        • Compte rendu du conseil Municipal du 15/10/18
        • Compte rendu du conseil municipal du 17/01/18
        • Compte rendu du conseil municipal du 19/12/18
        • Compte rendu du Conseil Municipal du 21/03/18
      • Retrouvez tous les comptes rendus de Conseil
    • Budgets Primitifs
      • Budget primitif de l’année 2018
    • Convocations CM 2014
      • convocation au Conseil Municipal du 04/12/14
      • Convocation conseil du 15/10/14
      • Convocation Conseil Municipal du 17/12/14
    • Convocations CM 2015
      • Conseil Municipal du 01 juin 2015
      • Conseil Municipal du 24 juin 2015
      • Convocation au Conseil Municipal du 15/09/15 à 18h
      • Convocation Conseil municipal du 02/12/15
      • Convocation Conseil Municipal du 09/04/2015
      • Convocation Conseil Municipal du 25/02/15
    • Convocations CM 2016
      • Conseil municipal du 29/04/16
      • Convocation au conseil municipal du 19/10/16
      • Convocation Conseil municipal 11/07/2016
      • Convocation conseil Municipal 22 juin 2016
      • Convocation conseil municipal 25/05/2016
      • Convocation Conseil Municipal du 09/12/16
      • Convocation Conseil Municipal du 21/09/2016
      • Convocation conseil municipal du 23 mars 2016
      • Prochain Conseil Municipal, le 20/01/16
    • Convocations CM 2017
      • Conseil Municipal du 18/12/2017
      • Prochain conseil Municipal du 07/06/2017
      • Prochain conseil Municipal du 16/05/2017
      • Prochain conseil Municipal du 26/06/2017
      • Prochain conseil municipal le 19/04/2017
      • Prochain conseil Municipale 15/11/2017
      • Réunion du Conseil Municipale du 20/09/2017
    • Convocations CM 2018
      • Conseil Municipal du 03 octobre 18
      • Conseil municipal du 16 Mai 2018
      • Conseil municipal du 29/11/18
      • Convocation au conseil municipal du 17/01/18
      • Convocation au conseil municipal du 18/07/18
      • Convocation au prochain conseil municipal du 21/02/2018
      • Prochain conseil municipal 19/12/18
      • Réunion du conseil municipale du 07/11/18
    • Composition du conseil municipal
  • Urbanisme
    • Plan Local d’Urbanisme en vigueur depuis le 8 mars 2012
      • Documents graphiques
      • Rapport de présentation
      • Projet d’Aménagement et de Développement Durable
      • Orientations d’aménagement
      • Réglement
      • Servitudes
      • Annexes sanitaires
      • Lotissements
      • Avis d’enquête publique ouverte
      • Elaboration du PLU intercommunal, quel projet pour demain ?
    • Permis de construire, déclaration préalable ou permis d’aménager ?
    • Permis de construire
    • Déclaration préalable
    • Permis d’aménager
    • Permis de construire pour une maison individuelle
    • Permis de démolir
    • Déclaration d’ouverture de chantier
    • Déclaration attestant de l’achèvement et de la conformité des travaux
    • Demande de modification d’un permis delivré en cours de validité
    • Demande de transfert d’un permis délivré en cours de validité
    • Délais d’instruction
    • Déclaration d’ouvrage : prélèvements, puits et forages à usage domestique
    • Consultation du cadastre
  • Associations
    • Liste des associations mijolandes
    • Sou des Ecoles en someil
  • TOURISME ET LOISIRS
    • Commerces et services
      • Assistantes maternelles agréées
      • Commerces de proximité
      • Hébergement, restauration
      • Les Artisans
      • Médecins / Services de santé
      • Office de Tourisme de Mijoux, et après
    • Loisirs
      • Loisirs de glisse : ski alpin, fond, raquette !
      • Location de VTT
      • Ping pong
      • Aire de Camping Cars
      • Golf de la Valserine
      • Parcours Juraventure, Paint ball, Trampoline, Mini-Golf
      • Luge SUR RAILS
      • Traineaux à chien
      • Au fil de la Valserine... en vélo électrique
    • Centre d’hébergement communal
      • Centre d’hébergement de La Bussode
      • Gite communal
  • Mijoux historique
    • Histoire des familles de Mijoux
    • Les grandes dates de l’histoire de Mijoux
    • Porte à linteau
  • Galerie photos
    • Un avant-goût de Mijoux...
    • Centre d’hébergement communal de la Bussode
    • Les fresques du village
    • Mijoux Historique



  • Se connecter

Calendrier

février 2019 :
  • 9 décembre 2016
  • 8 mars 2017
  • 20 septembre 2017
  • 21 février 2018
  • 21 mars 2018
  • 18 juillet 2018
  • 15 octobre 2018

janvier 2019 | mars 2019

2011


Conseil du 28 janvier 2011
Conseil du 21 mars 2011
Conseil du 7 juillet 2011
Conseil du 20 juillet 2011
Conseil du 9 Septembre 2011
Conseil du 09 novembre 2011
Conseil du 6 décembre 2011

  • Haut de page
  • Rechercher
  • Plan du site
  • Espace privé
  • Dernière mise à jour : mardi 12 février 2019