Le Conseil municipal
Retrouvez dans cette rubrique l’actualité de la vie municipale, des projets et des décisions du conseil.
- Les Convocations aux Conseils Municipaux
- Les Comptes rendus des derniers Conseils Municipaux
- Les délibérations ainsi que les projets en cours
- Les commissions de contrôle
- Convocations Du Conseil Municipal
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Toutes les convocations au Conseil Municipal
- Comité Consultatif déneigement
- Commission de Contrôle régularité liste électorale
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Voici l’arrêté Préfectoral portant nomination des membres des commissions de contrôle des listes électorales ainsi que la liste des élus nommés.
- Commissions
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Formation des commissions par année
- Comptes rendus de conseils municipaux
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Retrouvez tous les comptes rendus classés par année.
- Délibérations du Conseil Municipal
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Retrouvez ici toutes les délibérations du Conseil Municipal classées par année.
- Registre des délibérations
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Toutes les délibérations prises par le conseil municipales sont à retrouver dans cette rubrique.
- Délibération du 25/01/2021
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Institution du droit de préemption sur les fonds de commerces, fonds artisanaux et terrains portant ou destinés à porter des commerces.
Documents joints
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Proclamation élection maire et adjoint Mijoux 2020, PDF, 293Â ko -
Tableau du conseil municipal Mijoux 2020, PDF, 413.4Â ko