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Mijoux

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Convocations conseils municipaux


Conseil Municipal du 02-12-2020

Le Prochain Conseil Municipal se tiendra le : Mercredi 02 décembre 2020 18h30 Salle des fêtes de la mairie Ordre du jour Approbation du procès verbal du 18-11-20 Approbation de l’ordre du jour Contrat de déneigement hiver 2020/2021
Présentation des contrats de prestations de service Ressources Humaines
Tableau des effectifs 2021
Renouvellement du contrat statutaire 2021/2024 Gestion financière
Ouverture d’une ligne de trésorerie
Décisions (...)

Conseil Municipal du 19/02/2020

La prochaine réunion du conseil municipal de Mijoux se déroulera le : Annulée et reportée à une date ultérieure19/02/2020
En Salle du Conseil à 19h30 Ordre du jour : Conseil de gestion 2019 Compte administratif 2019 Budget primitif 2020 Plan de gestion ONF 2020 - 2039 Questions et délibérations diverses

Conseil Municipal du 21/10/20

Le prochain Conseil Municipal se tiendra le Mercredi 21 Octobre 2020 à 18h30 en salle du Conseil
Ordre du jour : Présentation de l’ONF Vote du règlement intérieur Vote des tarifs cantine, panier repas pour les enfants allergiques et ouverture d’un service repas pour les personnes agées. Vote pour l’abandon des poursuite en rapport à la mise aux normes accessibilités Vote pour la mise en place d’un défibrillateur Proposition d’un nouveau titulaire pour le SIEA Vote pour l’annulation de la (...)

Conseil municipal du 22/01/2021

Le conseil municipal se réunira dans le lieu habituel de ses séances le : Vendredi 22 janvier 2021 à 17h00
Ordre du jour :
Institution du droit de préemption sur les fonds de commerces, fonds artisanaux, baux commerciaux et terrains portant ou destinés à porter des commerces.

Convocation au conseil municipal du 09/09/2020

Le prochain conseil municipal se tiendra au lieu habituel, le : 09 septembre 2020 à 18h30
Ordre du jour :
1- Règlement intérieur,
2- Commission d’appel d’offre : désignation de 3 membres suppléants,
4- Commission de Service Publique : désignation de 3 membres suppléants,
5- Liste des membres de la CCID à proposer au directeur départemental des finances publiques,
6- Modification du tableau des emplois permanents,
7- Questions diverses et délibérations.
Convocation à télécharger ci-après (...)

Convocation au prochain Conseil Municipal

Vous trouverez en téléchargement sur cette page la convocation au prochain Conseil Municipal. Celui-ci se déroulera le 15/01/2020 à 19h30 Salle du Conseil
Ordre du jour Décisions relatives au projet d’aménagement au lieu-dit "la Poste" ; Questions et délibérations diverses

Convocation Conseil Municipal du 12/07/20

Le prochain Conseil Municipal se réunira le : Dimanche 12 juillet 2020 à 08h00
Ordre du jour :
1- Elections du délégué de la commune pour les élections sénatoriales de septembre 2020
2- Elections d’un premier suppléant pour les sénatoriales de septembre 2020
3- Election d’un deuxième suppléant pour les sénatoriales de septembre 2020
4- Election d’un troisième suppléant pour les sénatoriales de septembre 2020
Vous trouverez la convocation en téléchargement ci-après (...)

Convocation conseil municipal du 22 juillet 20

Convocation au prochain conseil municipal du mercredi 22 juillet 2020 à 18h30
Lieu habituel.
Ordre du jour : Délibérations fixant le montant des indemnités aux Adjoints, Délégation du conseil municipal au maire, Election des Délégués et représentants de la commune dans les organismes partenaires, Nomination de la commission compétente pour les concessions et délégations de service public, Constitution d’une commission relative à la rédaction d’un règlement intérieur Questions et délibérations (...)

Convocation prochain Conseil Municipal du 29/07/20

Le prochain Conseil Municipal se réunira dans le lieu habituel de ses séances le : Mercredi 29 juillet 2020 à 18h30
Ordre du jour :
1 - Vote du compte de gestion 2019
2 - Vote du compte administratif 2019
3 - Vote du budget primitif
4 - Commissions municipales
5 - Questions diverses

Prochain Conseil Municipal le 13/01/2021

Le prochain conseil municipal de notre commune se déroulera le : Mercredi 13 janvier 2021 à 18h30 Salle des fêtes de Mijoux
L’ordre du jour : Approbation des procès verbaux des 18/11/2020 - 01/12/2020 et 16/12/2020 Déneigement hiver 2020/2021 + délibération du comité consultatif Gestion financière : Dm4 Gestion des biens : Délibération sur la rétrocession de terrain "La Poste" - EPF à la commune pour signature de l’acte notarié. ONF bois : validation des choix du plan sylvicole pour le future plan (...)