Délibérations
Année 2026
Liste des délibérations
Délibérations
- 2026.01.002 Autorisation donnée à la maire de signer un avenant à la convention d’occupation du domaine public avec l’École de Ski Internationale pour ses activités d’initiation au biathlon dans les cas où en raison des conditions d’enneigement le jardin d’enfants de l’ESI n’est pas exploitable
- 2026.01.001 Autorisation donnée au maire de signer une convention d’occupation temporaire du domaine public avec Mme Perrier pour l’installation d’un food truck au centre-village pendant les vacances de février 2026
Année 2025
Liste des délibérations
- 2025.12 Liste des délibérations du conseil municipal du 17.12.2025
- 2025.11 Liste des délibérations du conseil municipal du 20.11.2025
- 2025.10 Liste des délibérations du conseil municipal du 23.10.2025
- 2025.09 Liste des délibérations du conseil municipal du 25.09.2025
- 2025.07 Liste des délibérations du conseil municipal du 15.07.2025
- 2025.06 Liste des délibérations du conseil municipal du 10.06.2025
- 2025.04 Liste des délibérations du conseil municipal du 24.04.2025
- 2025.03 Liste des délibérations du conseil municipal du 24.03.2025
- 2025.02 Liste des délibérations du conseil municipal du 20.02.2025
- 2025.01 Liste des délibérations du conseil municipal du 23.01.2025
Délibérations
- 2025.12.067 Autorisation donnée au maire de signer les avenants relatifs au marché de travaux pour la restauration des Bains-douches
- 2025.12.066 Modification de la délibération n°01247.2025.04.019 portant sur la réfection du parking de l’église et du cimetière
- 2025.12.065 Autorisation du maire à liquider et mandater les dépenses d’investissement sur l’exercice 2026
- 2025.11.064 Autorisation donnée à Mme le maire de signer la création d’une servitude de passage au profit de la commune sur la parcelle B1320
- 2025.11.063 Approbation de l’état d’assiette des coupes forestières de l’année 2026
- 2025.11.062 Autorisation pour signer la convention de mandat pour la perception des recettes au titre de l’exploitation des irve
- 2025.11.061 Tarif de location du gîte d’étape au Syndicat Mixte des Monts Jura pour l’hébergement des saisonniers
- 2025.11.060 Tarif de location du chalet du Chalet pour la saison d’hiver 2025-2026 pour des sorties raquettes
- 2025.11.059 Tarification des secours sur piste pour la saison 2025-2026
- 2025.11.058 Fixation des tarifs de l’aire de camping-cars à partir du 1er décembre 2025
- 2025.11.057 Fixation du tarif des activités périscolaires de l’école de Mijoux facturé aux familles
- 2025.11.056 Autorisation donnée à la maire pour la signature d’un contrat avec Monts Jura TP relatif au déneigement des Mars et des Septfontaines pour l’hiver 2025-2026
- 2025.10.055 Accroissement saisonnier d’activité
- 2025.10.054 Acceptation du don d’objets traditionnels de la vallée par Mme Grosrey
- 2025.10.053 Validation du devis Resonance pour la borne de recharge pour véhicules électriques
- 2025.10.052 Déclassement de la parcelle B1015
- 2025.10.051 Prise en charge du repas des anciens et de leurs conjoints de plus de 65 ans
- 2025.10.050 Déneigement du parking privé de la Fruitière par la commune
- 2025.10.049 Autorisation donnée à la maire pour la signature d’un contrat avec Aménagement Montagne et Jardin relatif au déneigement de la commune
- 2025.10.048 Décision modificative n°1 du budget primitif afin de payer les taxes et versements assimilés sur les rémunérations
- 2025.09.047 Bornes de recharge pour véhicules électriques recours au mécanisme du fond de concours
- 2025.09.046 Demande de mise en place du dispositif de Volontaire Territorial en Administration (VTA) pour le poste de chargée de missions
- 2025.09.045 Choix de l’entreprise de désamiantage dans le cadre de la rénovation du gîte communal La Montagne
- 2025.09.044 Vente d’un terrain situé aux Mars, parcelle n°B1015
- 2025.09.043 Fixation du tarif des repas à la cantine de l’école de Mijoux facturé aux familles
- 2025.07.042 Modification de la délibération n°01247.2024.11.083 portant sur la détermination de la liste des voiries communales
- 2025.07.041 Délégation donnée à la maire pour signer le devis pour les travaux de sécurisation de la route de la vieille Faucille
- 2025.07.040 Mise en place d’un régime d’équivalence pour le personnel communal accompagnant les sorties scolaires
- 2025.07.039 Délégation donnée à la maire pour signer le devis Eiffage pour la réalisation de travaux de réfection sur le parking P4 de la Vattay
- 2025.06.038 Délégation donnée à la maire pour déposer une demande de subvention auprès de l’ADEME pour une étude de faisabilité pour alimenter le bâtiment de la Montagne en chaleur par la géothermie
- 2025.06.037 Signature du devis GEOTHER pour la réalisation des travaux de reconnaissance et l’étude de faisabilité pour alimenter le bâtiment de la Montagne en chaleur par la géothermie
- 2025.06.036 Attribution du marché de maîtrise d’œuvre pour la rénovation du bâtiment communal de la mairie-poste
- 2025.06.035 Rectification – Choix de l’agence immobilière chargée de la vente de l’immeuble Ancien bureau de tabac et appartement arrière
- 2025.06.034 Tarif de location du studio de la Bussode au Syndicat Mixte des Monts Jura pour l’hébergement d’un saisonnier pour l’été 2025
- 2025.06.033 Octroi de subventions aux associations
- 2025.06.032 Autorisation d’accorder une subvention au Sou des écoles dans le cadre des cours de ski dispensés aux élèves de l’école primaire de Mijoux
- 2025.06.031 Entrée au capital de la société publique locale TERRINOV
- 2025.06.030 Autorisation de vendre le bus Volkswagen Crafter à M. Beshxhet Osmani
- 2025.06.029 Choix de l’offre relative à la ligne de trésorerie
- 2025.06.028 Demande d’aide 2025 à l’association Sylv’ACCTES pour des travaux sylvicoles en forêt communale
- 2025.06.027 Demande de subvention au Département au titre des équipements de proximité pour des travaux de réfection et sécurisation du parking P4 à La Vattay
- 2025.04.026 Autorisation donnée à la maire pour la signature d’une convention avec la commune de Lajoux pour l’utilisation d’un point d’eau incendie
- 2025.04.025 Autorisation de donner à la population les meubles du gîte « La Montagne » non conservés qui n’auront pas été vendus
- 2025.04.024 Autorisation de vendre du mobilier du gîte La Montagne au centre de vacances Prémonval dans le cadre des futurs travaux de rénovation du site
- 2025.04.023 Approbation d’une convention de pâturage pluriannuelle pour les Platières
- 2025.04.021 Participation de la commune de Mijoux au prolongement du mur de soutènement au-dessous de la propriété Brun
- 2025.04.020 Acceptation du devis de l’entreprise Aménagement Montagne et Jardin pour le montage de la nouvelle barrière de l’école
- 2025.04.019 Réfection du parking de l’église et du cimetière
- 2025.03.018 Autorisation donnée à la maire pour signer les devis de l’entreprise COLAS pour des travaux de réfection de voirie dans diverses parties de la commune
- 2025.03.017 Délibération instaurant le télétravail
- 2025.03.016 Filières REP contrat avec l’éco-organisme ALCOME pour la réduction des déchets des produits du tabac dans l’espace public
- 2025.03.015 Signature de la convention avec l’Office du tourisme intercommunal (OTI) pour la réservation du gite d’étape provisoire de « la Valserine » et fixation du tarif pour ce gîte
- 2025.03.014 Fixation des taux d’imposition pour 2025 et approbation du tableau de fiscalité directe locale
- 2025.03.013 Vote du budget primitif 2025
- 2025.02.012 Modification de la rédaction de la compétence Installations de Stockage de Déchets Inertes de la Communauté d’Agglomération du Pays de Gex
- 2025.02.011 Modification du tableau des emplois et des effectifs
- 2025.02.010 Affectation du résultat 2024
- 2025.02.009 Approbation du compte financier unique 2024
- 2025.02.008 Attribution du marché de maîtrise d’œuvre pour la rénovation du gîte la Montagne
- 2025.02.007 Choix de l’acquéreur de l’ancien bureau de tabac et fixation du prix de mise en vente de celui-ci
- 2025.02.006 Forêts communales, bilan 2024 et approbation du programme prévisionnel d’actions de l’ONF
- 2025.01.005 Rectification – Choix de l’agence immobilière chargée de la vente de l’immeuble Ancien bureau de tabac et appartement arrière
- 2025.01.004 Délégation donnée à la maire pour déposer une demande de subvention auprès de l’ADEME pour une étude de préfaisabilité pour alimenter le bâtiment de la Montagne en chaleur par la géothermie
- 2025.01.003 Délégation donnée à la maire pour choisir le prestataire pour la réalisation d’une étude de pré-faisabilité pour alimenter le bâtiment de la Montagne en chaleur par la géothermie.
- 2025.01.002 Autorisation donnée à la maire pour la signature une convention temporaire du domaine public avec Mme Bayona pour l’installation d’un chariot à la Faucille
- 2025.01.001 Autorisation du maire à liquider et mandater les dépenses d’investissement sur l’exercice 2025
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