Délibérations
Année 2026
Liste des délibérations
Délibérations
Année 2025
Liste des délibérations
- 2025.11 Liste des délibérations du conseil municipal du 20.11.2025
- 2025.10 Liste des délibérations du conseil municipal du 23.10.2025
- 2025.09 Liste des délibérations du conseil municipal du 25.09.2025
- 2025.07 Liste des délibérations du conseil municipal du 15.07.2025
- 2025.06 Liste des délibérations du conseil municipal du 10.06.2025
- 2025.04 Liste des délibérations du conseil municipal du 24.04.2025
- 2025.03 Liste des délibérations du conseil municipal du 24.03.2025
- 2025.02 Liste des délibérations du conseil municipal du 20.02.2025
- 2025.01 Liste des délibérations du conseil municipal du 23.01.2025
Délibérations
- 2025.12.067 Autorisation donnée au maire de signer les avenants relatifs au marché de travaux pour la restauration des Bains-douches
- 2025.12.066 Modification de la délibération n°01247.2025.04.019 portant sur la réfection du parking de l’église et du cimetière
- 2025.12.065 Autorisation du maire à liquider et mandater les dépenses d’investissement sur l’exercice 2026
- 2025.11.064 Autorisation donnée à Mme le maire de signer la création d’une servitude de passage au profit de la commune sur la parcelle B1320
- 2025.11.063 Approbation de l’état d’assiette des coupes forestières de l’année 2026
- 2025.11.062 Autorisation pour signer la convention de mandat pour la perception des recettes au titre de l’exploitation des irve
- 2025.11.061 Tarif de location du gîte d’étape au Syndicat Mixte des Monts Jura pour l’hébergement des saisonniers
- 2025.11.060 Tarif de location du chalet du Chalet pour la saison d’hiver 2025-2026 pour des sorties raquettes
- 2025.11.059 Tarification des secours sur piste pour la saison 2025-2026
- 2025.11.058 Fixation des tarifs de l’aire de camping-cars à partir du 1er décembre 2025
- 2025.11.057 Fixation du tarif des activités périscolaires de l’école de Mijoux facturé aux familles
- 2025.11.056 Autorisation donnée à la maire pour la signature d’un contrat avec Monts Jura TP relatif au déneigement des Mars et des Septfontaines pour l’hiver 2025-2026
- 2025.10.055 Accroissement saisonnier d’activité
- 2025.10.054 Acceptation du don d’objets traditionnels de la vallée par Mme Grosrey
- 2025.10.053 Validation du devis Resonance pour la borne de recharge pour véhicules électriques
- 2025.10.052 Déclassement de la parcelle B1015
- 2025.10.051 Prise en charge du repas des anciens et de leurs conjoints de plus de 65 ans
- 2025.10.050 Déneigement du parking privé de la Fruitière par la commune
- 2025.10.049 Autorisation donnée à la maire pour la signature d’un contrat avec Aménagement Montagne et Jardin relatif au déneigement de la commune
- 2025.10.048 Décision modificative n°1 du budget primitif afin de payer les taxes et versements assimilés sur les rémunérations
- 2025.09.047 Bornes de recharge pour véhicules électriques recours au mécanisme du fond de concours
- 2025.09.046 Demande de mise en place du dispositif de Volontaire Territorial en Administration (VTA) pour le poste de chargée de missions
- 2025.09.045 Choix de l’entreprise de désamiantage dans le cadre de la rénovation du gîte communal La Montagne
- 2025.09.044 Vente d’un terrain situé aux Mars, parcelle n°B1015
- 2025.09.043 Fixation du tarif des repas à la cantine de l’école de Mijoux facturé aux familles
- 2025.07.042 Modification de la délibération n°01247.2024.11.083 portant sur la détermination de la liste des voiries communales
- 2025.07.041 Délégation donnée à la maire pour signer le devis pour les travaux de sécurisation de la route de la vieille Faucille
- 2025.07.040 Mise en place d’un régime d’équivalence pour le personnel communal accompagnant les sorties scolaires
- 2025.07.039 Délégation donnée à la maire pour signer le devis Eiffage pour la réalisation de travaux de réfection sur le parking P4 de la Vattay
- 2025.06.038 Délégation donnée à la maire pour déposer une demande de subvention auprès de l’ADEME pour une étude de faisabilité pour alimenter le bâtiment de la Montagne en chaleur par la géothermie
- 2025.06.037 Signature du devis GEOTHER pour la réalisation des travaux de reconnaissance et l’étude de faisabilité pour alimenter le bâtiment de la Montagne en chaleur par la géothermie
- 2025.06.036 Attribution du marché de maîtrise d’œuvre pour la rénovation du bâtiment communal de la mairie-poste
- 2025.06.035 Rectification – Choix de l’agence immobilière chargée de la vente de l’immeuble Ancien bureau de tabac et appartement arrière
- 2025.06.034 Tarif de location du studio de la Bussode au Syndicat Mixte des Monts Jura pour l’hébergement d’un saisonnier pour l’été 2025
- 2025.06.033 Octroi de subventions aux associations
- 2025.06.032 Autorisation d’accorder une subvention au Sou des écoles dans le cadre des cours de ski dispensés aux élèves de l’école primaire de Mijoux
- 2025.06.031 Entrée au capital de la société publique locale TERRINOV
- 2025.06.030 Autorisation de vendre le bus Volkswagen Crafter à M. Beshxhet Osmani
- 2025.06.029 Choix de l’offre relative à la ligne de trésorerie
- 2025.06.028 Demande d’aide 2025 à l’association Sylv’ACCTES pour des travaux sylvicoles en forêt communale
- 2025.06.027 Demande de subvention au Département au titre des équipements de proximité pour des travaux de réfection et sécurisation du parking P4 à La Vattay
- 2025.04.026 Autorisation donnée à la maire pour la signature d’une convention avec la commune de Lajoux pour l’utilisation d’un point d’eau incendie
- 2025.04.025 Autorisation de donner à la population les meubles du gîte « La Montagne » non conservés qui n’auront pas été vendus
- 2025.04.024 Autorisation de vendre du mobilier du gîte La Montagne au centre de vacances Prémonval dans le cadre des futurs travaux de rénovation du site
- 2025.04.023 Approbation d’une convention de pâturage pluriannuelle pour les Platières
- 2025.04.021 Participation de la commune de Mijoux au prolongement du mur de soutènement au-dessous de la propriété Brun
- 2025.04.020 Acceptation du devis de l’entreprise Aménagement Montagne et Jardin pour le montage de la nouvelle barrière de l’école
- 2025.04.019 Réfection du parking de l’église et du cimetière
- 2025.03.018 Autorisation donnée à la maire pour signer les devis de l’entreprise COLAS pour des travaux de réfection de voirie dans diverses parties de la commune
- 2025.03.017 Délibération instaurant le télétravail
- 2025.03.016 Filières REP contrat avec l’éco-organisme ALCOME pour la réduction des déchets des produits du tabac dans l’espace public
- 2025.03.015 Signature de la convention avec l’Office du tourisme intercommunal (OTI) pour la réservation du gite d’étape provisoire de « la Valserine » et fixation du tarif pour ce gîte
- 2025.03.014 Fixation des taux d’imposition pour 2025 et approbation du tableau de fiscalité directe locale
- 2025.03.013 Vote du budget primitif 2025
- 2025.02.012 Modification de la rédaction de la compétence Installations de Stockage de Déchets Inertes de la Communauté d’Agglomération du Pays de Gex
- 2025.02.011 Modification du tableau des emplois et des effectifs
- 2025.02.010 Affectation du résultat 2024
- 2025.02.009 Approbation du compte financier unique 2024
- 2025.02.008 Attribution du marché de maîtrise d’œuvre pour la rénovation du gîte la Montagne
- 2025.02.007 Choix de l’acquéreur de l’ancien bureau de tabac et fixation du prix de mise en vente de celui-ci
- 2025.02.006 Forêts communales, bilan 2024 et approbation du programme prévisionnel d’actions de l’ONF
- 2025.01.005 Rectification – Choix de l’agence immobilière chargée de la vente de l’immeuble Ancien bureau de tabac et appartement arrière
- 2025.01.004 Délégation donnée à la maire pour déposer une demande de subvention auprès de l’ADEME pour une étude de préfaisabilité pour alimenter le bâtiment de la Montagne en chaleur par la géothermie
- 2025.01.003 Délégation donnée à la maire pour choisir le prestataire pour la réalisation d’une étude de pré-faisabilité pour alimenter le bâtiment de la Montagne en chaleur par la géothermie.
- 2025.01.002 Autorisation donnée à la maire pour la signature une convention temporaire du domaine public avec Mme Bayona pour l’installation d’un chariot à la Faucille
- 2025.01.001 Autorisation du maire à liquider et mandater les dépenses d’investissement sur l’exercice 2025
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