Délibérations
Année 2023
Liste des délibérations
- 2023.04 Liste des délibérations du conseil municipal du 20.04.2023
- 2023.03 Liste des délibérations du conseil municipal du 23.03.2023
- 2023.02 Liste des délibérations du conseil municipal du 23.02.2023
- 2023.01 Liste des délibérations du conseil municipal du 19.01.2023
Délibérations
- 2023.029 Bois nouvelle délibération sur le plan d’aménagement avec l’ONF 2020.2039
- 2023.028 Renouvellement de la commission électorale
- 2023.027 Prolongation et extension de l’expérience d’extinction de l’éclairage public en coeur de nuit
- 2023.026 Contrat pluriannuel 2023.2024.2025 avec SOLEUS prestataire de service pour le contrôle des équipements récréatifs
- 2023.025 Autorisation à madame le maire de signer toute convention d’utilisation d’itinéraire de randonnée avec la CAPG
- 2023.024 Gestion des biens alienation d’une partie détachée de la parcelle B863 rue de la malle poste
- 2023.023 Adoption de la convention d’utilisation d’itinéraire de randonnée avec la CAPG
- 2023.022 Remboursement au réel des frais de repas et de déplacement aux agents en formation
- 2023.021.Déclassement du bien désaffectée dit ancienne station d’épuration
- 2023.020 Location du studio de la bussode au SMMJ pour l’hebergement d’un saisonnier
- 2023.019 Deliberation avril modification du tableau des emplois et effectifs
- 2023.018 Convention d’utilisation d’itinéraire de randonnée
- 2023.017 Convention Unabiz Télérelève compteurs eau
- 2023.016 Programme travaux ONF
- 2023.015 Location Bussode Valzik
- 2023.014 Abrogation de la délibération instituant le reversement obligatoire de la part communale de la taxe d’aménagement
- 2023.013 Approbation du budget prévisionnel 2023
- 2023.012 Taux d’imposition 2023 Fiscalité directe locale
- 2023.011 Convention ESF occupation du domaine public
- 2023.010 Attribution du marche de mo amenagement et securisation dans la commune
- 2023.009 Avis de la commune dans le cadre de l’enquete publique projet 2 du pluih
- 2023.008 Avis sur CAPG espaces de bon fonctionnement
- 2023.007 Gites remise sur acompte partielle ou totale a la reservation
- 2023.006 Remise sur acompte accordée client Génération Corsin Bâtiment de la Valserine
- 2023.005 Affectation du résultat 2022
- 2023.004 Approbation du compte administratif 2022
- 2023.003 Approbation du compte de gestion 2022
- 2023.002 Délibération Rivolisation (Nommage des rues)
- 2023.001 Délibération stationnement camion Bussode Saison hiver
Année 2022
Délibérations
- 2022.103 Décision modificative n°4
- 2022.102 Extinction partielle de L’éclairage public sur le territoire de la commune de Mijoux
- 2022.101 Convention mad sdf jongleur saison hiver 2022.2023
- 2022.100 Tarifs location chalet du chalet
- 2022.099 Convention ESI la faucille la vattay
- 2022.098 Demande aide département études restauration batiments bains douches et murganier
- 2022.097 Autorisation études pour les deux batiments mitoyens bains douches et murganier
- 2022.096 Tarifs bussode et studio pour les saisonniers du SMMJ saison 2022.2023
- 2022.095 Déneigement gratuit pour les +70 ans
- 2022.094 Tarif cantine au 01.03.2023
- 2022.093 Révision tarifaire pour mille et un repas au 01.01.2023
- 2022.091 Autorisation du maire à engager des depenses d’investissement
- 2022.090 Autorisation donnée au maire d acheter une nouvelle saleuse pour le Holder
- 2022.089 Fixation de l assiette des coupes de bois pour 2023
- 2022.088 Tarif pour l accueil de saisonniers du SMMJ sur l aire de camping-car communale
- 2022.087 Tarif de location des locaux du gite d étape provisoire et du studio de la bussode au SMMJ pour l hébergement de saisonniers
- 2022.086 Tarifs de location des centres d hébergement communaux pour la saison 2022-2023
- 2022.085 Approbation du contrat de déneigement pour les voiries communales des Septfontaines et des Mars pour l hiver 2022-2023
- 2022.084 Répartition du produit de la taxe d’aménagement entre la commune de Mijoux et la CAPG pour 2022 et 2023
- 2022.083 Décision modificative n°3
- 2022.082 Décision concernant la commande d’un véhicule sous la précédente mandature
- 2022.081 RH Renouvellement de la convention avec le cdg01 pour la médecine du travail
- 2022.080 RH Modification du tableau des emplois et des effectifs 2022.2023
- 2022.079 RH Création et suppression d’emploi
- 2022.078 Rectification Convention AFPR avec Pole Emploi
- 2022.077 Décision modificative n°2
- 2022.076 Modification des tarifs du gite Bussode & Autorisation au Maire d’accorder un rabais commercial
- 2022.075 Rabais commercial Gite Bussode
- 2022.074 ANV 58 EUROS
- 2022.073 Convention SIEA Fibre Optique OT
- 2022.072 Autorisation au maire de vendre aux enchères un bien
- 2022.071 Contrat antenne relève de compteurs d’eau
- 2022.070 Convention de mission AMO avec l’agence d’ingénierie de l’Ain
- 2022.069 Gestion domaine public réparation parkings de la Vattay avec Gex
- 2022.068 Gestion tarifs restauration scolaire 01.09.2022
- 2022.067 Gestion participation travaux de sécurisation SMMJ
- 2022.066 Décision modificative n°1
- 2022.065 DETR Demande de subvention isolation bâtiment La Poste (annule et remplace)
- 2022.064 RH Convention AFPR avec Pole Emploi
- 2022.063 Convention portage EPF bâtiment place du 11 Juillet
- 2022.062 Convention EPF – Préemption bâtiment place du 11 Juillet
- 2022.061 Modification du tableau des emplois 2022
- 2022.060 Création & suppression d’emploi
- 2022.059 Régularisation affectation du résultat 2021
- 2022.058 Tarifs Salle des fêtes
- 2022.057 Acception Offre de Prêt CREDIT MUTUEL
- 2022.056 Subvention Association LOISIRS NATURE MIJOUX
- 2022.055 Demande de subvention au Département 2eme tranche sécurité routière
- 2022.054 Programme prévisionnel de la 2eme tranche d’un plan de sécurité routière
- 2022.053 Urbanisme PLUIH Avis sur Projet n°2 Espace Publique CAPG
- 2022.052 Gestion financière Tarifs gite d’étape provisoire période estivale
- 2022.051 Convention servitude de passage ENEDIS sur PC 00124721B0012
- 2022.050 Finances participation aux travaux de la Gendarmerie de Chézery convention
- 2022.049 Réforme des règles de publicité des actes des collectivités locales
- 2022.048 Création d’un gîte provisoire Valserine
- 2022.047 Convention de bail précaire logement dit de la poste au 01.01.2023
- 2022.046 Soumission au régime forestier de parcelles acquises par la commune en 2021
- 2022.045 Modification de la délibération du 12.05.22 fixant le montant à facturer au SMMJ
- 2022.044 Réfection de la toiture du chalet du chalet
- 2022.043 Isolation de la toiture du bâtiment communal dit de la poste
- 2022.042 Devis révisé pour l achèvement du parking de l’école
- 2022.041 Convention Lajoux église
- 2022.040 Tourisme note de stratégie
- 2022.039 Création emploi permanent adjoint technique territorial
- 2022.038 RH – Tableau des effectifs
- 2022.037 Bois – Demande aide sylv acctes
- 2022.036 Travaux toiture poste
- 2022.035 Approbation du bail de la chasse
- 2022.034 Approbation de la convention de rétrocession de places de parking sur le domaine communal
- 2022.033 Approbation avenant de la convention cdg01 archives
- 2022.032 Demande DETR toiture de la poste
- 2022.031 Bois – Approbation du plan d’actions ONF
- 2022.030 Bois – Approbation de la soumission de parcelles a la gestion ONF
- 2022.029 Bois – Approbation du plan d’aménagement ONF 2020.2039
- 2022.028 Don de mobilier Berthet
- 2022.027 Facturation SMMJ sur dégâts causés par les saisonniers
- 2022.026 Subventions associations
- 2022.025 Fixation des tarifs de l’aire de camping car au 01.06.2022
- 2022.024 Régularisation tarifs antérieurs aire de camping car
- 2022.023 Urbanisme affaire Kreis
- 2022.022 Approbation du budget prévisionnel 2022
- 2022.021 Révision à la baisse contrat Butagaz
- 2022.020 Augmentation tarifs cantine mille et un repas
- 2022.019 Domaine prive – Régularisation sur un produit domanial
- 2022.018 Finances Taux d’imposition fiscalité directe locale 1259
- 2022.017 Affectation du résultat 2021
- 2022.016 Approbation du compte administratif 2021
- 2022.015 Approbation du compte de gestion 2021
- 2022.014 Convention archivage CDG01
- 2022.013 Convention ESI La Vattay
- 2022.012 Patrimoine b1753 vente Rocchia 7 fontaines
- 2022.011 Déclassement ancienne école 7 fontaines
- 2022.010 Déclassement ancienne prison parcelle b4
- 2022.009 Convention école hôtelière Lausanne terrains de la poste
- 2022.008 Contrat Sogefi
- 2022.007 Contrat chaudières e2s
- 2022.006 Gestion autorisation d’engager des crédits d’investissement
- 2022.005 Rabais ass Cholet centre hébergement
- 2022.004 Télétransmission actes budgétaires
- 2022.003 Nouvelles délégations du maire
- 2022.002 Autorisation du maire pour ester en justice
- 2022.001 Adhésion Agence d’ingénierie de l’Ain
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